1. Éditeur du Site
Raison Sociale : International Neurofeedback Center (INFC)
Forme Juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
Capital Social : [À COMPLÉTER, ex: 100 000 DH]
Siège Social : Nº12 2ème étage, Immeuble Living office 362 BD Ghandi Oasis, Casablanca, Maroc
2. Immatriculation et Identifiants
Registre du Commerce (RC) : [À COMPLÉTER, ex: Casablanca N° XXXXXX]
Identifiant Commun d'Entreprise (ICE) : [À COMPLÉTER, ex: XXXXXXXXXXXXXXX]
Identifiant Fiscal (IF) : [À COMPLÉTER, ex: XXXXXXXX]
3. Direction de la Publication
Directeur de la Publication : Dr Chadia Chakib, PhD
4. Hébergement du Site
Hébergeur Plateforme (Frontend) : Vercel Inc., 650 2nd St, San Francisco, CA 94107, USA (https://vercel.com)
Hébergeur Base de Données (Backend) : Supabase Inc., 970 Summer St, Stamford, CT 06905, USA (https://supabase.com)
Note de Conformité : Pour la protection des données de santé, l'infrastructure est configurée conformément aux exigences de sécurité du traitement local au Maroc.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, design, logos, textes, images, algorithmes de traitement et de visualisation) est la propriété exclusive de l'International Neurofeedback Center (INFC). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ce site sans l'autorisation écrite préalable de l'INFC est strictement interdite.
6. Réglementation CNDP (Loi 09-08)
Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, ce site a fait l'objet de déclarations et de demandes d'autorisation préalable auprès de la CNDP. Les traitements associés sont enregistrés sous les récépissés suivants : Déclaration N° [À COMPLÉTER, ex: Déclaration N° D-W-XXXX/2026] et Autorisation N° [À COMPLÉTER, ex: Récépissé N° A-S-XXXX/2026].